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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 … . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de …
Explanatory notes
… roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de … . La position ne couvre pas les simples axes, pivots et essieux, qui ne font que supporter les organes de révolution, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au … et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au … et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres …
Explanatory notes
… caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres … la température nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent accessoirement jouer le rôle de plastifiants. Cette … caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. La présente catégorie comprend les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …