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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, …
Explanatory notes
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. - Chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : 8419.11 - - A chauffage instantané, à gaz … et les chauffe‑bains à chauffage instantané ou à accumulation, y compris les chauffe‑eau solaires, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … après perforation 8448.19 - - Autres 8448.20 - Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines … ou appareils auxiliaires - Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.40
… Accessoires …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6217 > 6217.10
… Accessoires …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211 > 3211.00
… Siccatifs préparés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.80
… Autres accumulateurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.21
… Radiateurs à accumulation …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.20
… A accumulateurs électriques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1 > 4009.11
… Sans accessoires …