Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 … de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est principalement utilisé dans … construction de centrales nucléaires. La présente position couvre le titane sous toutes ses formes : notamment en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même … la construction 6810.19 - - Autres - Autres ouvrages : 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). … englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques … moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les carreaux de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En … articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou … gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour … certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. … la fabrication de tubes électroniques. La présente position couvre le tantale sous toutes ses formes : déchets et … tôles, feuilles, rubans (ou bandes), plaquettes, tubes et ouvrages (toiles métalliques et ressorts en particulier) non …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La … entre également dans la constitution d'alliages à base de cuivre, de nickel, d'aluminium, etc. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. … soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de …