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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, … une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. … récepteurs destinés à être incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , présentés isolément. 4) Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y … alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y … alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils …
Explanatory notes
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils … 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - … défibrées. Les fibres qui constituent le panneau sont reconnaissables au microscope. La cohésion des fibres résulte de leur feutrage et de leurs propriétés adhésives …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes … Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être … informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et … et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux … ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Explanatory notes
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et … non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des …
Explanatory notes
… non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des … dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des …