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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : … du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés. …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06); f) les déchets et …Legal note
… les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06); f) les déchets et … de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse … soit par fixation, soit par mélange , les matières minérales inertes dont il vient d'être question. D) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium … les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Nomenclature, par déchets municipaux on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les … qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le … de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. Notes de sous-positions. 1.- Les …Legal note
… Nomenclature, par déchets municipaux on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les … qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le … de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. Notes de sous-positions. 1.- Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …