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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. … Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance … de tension ou de courant. Ce groupe comprend : A) Les redresseurs qui permettent de transformer un courant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
Explanatory notes
… imprimants susmentionnés ou permettant d’effectuer leur assemblage en vue de l’impression (composition), que ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … de synthèse, de la terpine ou du terpinéol, etc. 2) L'essence de bois de pin ou essence de pin et l'essence de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou … papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, … Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …