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Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté aux seules fins de la sécurité et de faciliter la …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les … par exemple);          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   …

Legal note

… les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les … par exemple);          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties … par exemple);      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les …

Legal note

… de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties … par exemple);      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du n° 92.09;          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          … 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition …

Legal note

… du n° 92.09;          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          … 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… pas 35 % en poids et auxquels de l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le produit ; les pruneaux sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… par exemple. Ce produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… (99,95 %) et additionnée de sucre (0,05 %). Du sucre est ajouté en vue d’harmoniser le goût entre différents lots de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible … définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible …

Legal note

… définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible … définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible …

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