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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries … 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une …Legal note
… ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et … 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le … le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le … à sec - Machines à sécher : 8451.21 - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ Chlorure d'ammonium 2827.20 ‑ … métaux, pour la préparation des piles Leclanché, pour le durcissement des vernis ou des colles, dans les … dans l'eau. On l'emploie pour former des ciments très durs (pour parquets sans joint), pour l'apprêt du coton ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne … ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …
Explanatory notes
… ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés … ou par un procédé analogue, en recouvrant le conducteur d'une couche d'oxydes ou de sels isolants. C) La ou les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras … généralement par cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue … et solide à odeur caractéristique. Il est relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du …