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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… ou d'autres dispositifs de présentation (grilles, bacs, etc.), conçus pour être posés sur le sol. Adoption : 1969 … … les salons commerciaux, les événements promotionnels, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et … sortie, d'une goupille de mise à la terre, de joints, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… comme du matériel de ski, de camping, des bagages, etc. pendant un déplacement. Il est conçu pour être monté … personnels, comme du matériel de camping, des bagages, etc. pendant un déplacement. Il est conçu pour être monté … fraîche, un générateur électrique embarqué, des matelas, etc. Elle peut être utilisée en tant que logement aussi bien …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à … préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et une table de composition portant la surface …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture sur … extérieures ou intérieures en briques, ciment, béton, etc. Adoption : 1963 …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; … obtenues d'une seule pièce, notamment par moulage du caoutchouc ou des matières plastiques ou par façonnage d'un …

Legal note

… 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; …

Section VI > Chapitre 38

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des coupons revêtus d'impressions sur … indispensables à leur utilisation (nom, destination, date, etc.), et une couverture également revêtue d'impressions, le …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  deuxième fermentation;  conditionnement dans des … (1 %).  Les caractéristiques organoleptiques (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % … pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % … 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm …