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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, …

Legal note

… Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… b)    Les bandages, pneumatiques et autres articles des n°s 40.11, 40.12 ou 40.13 . c)     Les tentes et articles de campement (n° 63.06 …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… soit pour l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous … la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 grammes. La teneur totale des protéines du produit, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… de chargement (longueur x largeur x hauteur) sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

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