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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans l'espace situé derrière les deux sièges … sur le châssis d'un caisson disposant d'une seule porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …