Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et … ou encore en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide. 2) Les extraits, essences et concentrés … à sucre, les carottes, les figues, les céréales (orge, blé, seigle notamment), les lupins, les fèves de soja, les pois …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.3 > 3912.31
… Carboxyméthylcellulose et ses sels …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles … de trottoirs consistent en pierres droites ou cintrées, à section généralement rectangulaire. On range ici les pavés, … main-d'oeuvre nécessitée par des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … butyrate de dioxaphétyl … dolutégravir … donaperminogène seltoplasmide … doramapimod … drisapersen … ecallantide … … tétraxétan … satoréotide trizoxétan … scopinast … sélodénoson … sépofarsen … sérabélisib … sétafrastat … sétileuton … …Classification opinions
… dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques … sont fréquemment présentées sous forme de mélanges d'un sel de diazonium stabilisé et d'un copulant, qui donnent … ne sont pas classés ici , mais au Chapitre 29 , les sels de diazonium stabilisés, mis au type, bien qu'ils …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne … les préparations alimentaires obtenues à partir d'une seule graisse (ou de ses fractions) ou huile (ou de ses …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6 > 2939.63
… Acide lysergique et ses sels …