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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. … comprend les calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils … ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, … antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … compris dans la présente position : les sérums normaux , l'immunoglobuline humaine normale, les fractions du sang et … etc., proviennent du sang d'animaux ou de personnes immunisés. Parmi ces sérums spécifiques, on peut citer les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - … - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à l’alimentation humaine 1212.29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; … liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; … liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ …Section V > Chapitre 26 > Position 2617 > 2617.10
… Minerais d'antimoine et leurs concentrés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, …
Classification opinions
… feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la … sur une seule face, une bande mince d'aluminium revêtue d'impressions et d'une largeur nettement inférieure à celle de …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. … réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , … commerciale ou une association. Les fractions d'ouvrages importants, tels que les encyclopédies, éditées sous la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …