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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - … de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de Barbarie et les instruments … se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou complets - … ou complets et les ensembles en bonneterie pour hommes ou garçonnets, ainsi que les vestons, pantalons, culottes et … être le même. B) On entend par ensemble pour hommes ou garçonnets un assortiment de vêtements ( autres que les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - … position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles … robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou …
Explanatory notes
… et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou … du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage des culots ou des bornes), ces enveloppes sont transformées en lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des …
Explanatory notes
… pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des … de fonte ou d'acier, souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le serpentin ou les tubes … serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à l'air à réchauffer circulant en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 … une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. … cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1106.30 ‑ Des produits du Chapitre 8 … comprend également les farines, semoules et poudres d'écorces de fruits. Toutefois, cette position ne comprend …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, … prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni …
Explanatory notes
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni … pour vitrages de fenêtres, de meubles, etc. C) Les verres percés , rainurés , autrement qu'en cours de fabrication, … propreté (pour portes, commutateurs, etc.), biseautées ou percées, totalement en verre, sont classées ici; il en est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par …