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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des … friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des … friser, chauffe‑fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … combinée constituée par deux broches concentriques dont l'entraînement peut être indépendant; la broche intérieure …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ … se composent en général de deux bagues concentriques entre lesquelles roulent des pièces mobiles qu'un dispositif …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.49
INN
… perflénapent … perflexane … perflisobutane … perflisopent … perflubutane … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs … sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); … le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement … des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …