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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des … permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l’artiste. Sont donc exclues du présent groupe : les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux …
Explanatory notes
… d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux … ou autres ( n°s 90.11 ou 90.12 ), ou par la voie de l'analyse physique ou chimique (y compris les dilatomètres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du … etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes alimentées par pile , conçues pour être montées sur … de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. 15) Les essuie‑glaces , …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises …
Explanatory notes
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en … étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède … en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe … en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à l'autre, une section transversale constante ou répétitive. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris … constituant des dessus de meubles (dessus de buffets, de lavabos, de tables de cafés, etc.) en marbre généralement, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales … destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits … sont ramollis à la vapeur d'eau; après séchage, ils sont laminés sous forme de flocons et grillés ensuite dans un …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs …