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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par …
Explanatory notes
… destinées à la fabrication des touches de piano, etc. On y range, en particulier, dès l’instant qu’ ils sont … aient subi une ouvraison supérieure au nettoyage ou au raclage, au simple sciage destiné à en éliminer les parties … inutilisables, au débitage (quelquefois suivi par un rabotage grossier) et, dans certains cas, au blanchiment, à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique … de la présente position le borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN … que ces éléments constitutifs soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS …Legal note
… que ces éléments constitutifs soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables … Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de … non). 2) Les machines à disques abrasifs à découper ou à rainurer , qui sont utilisées soit pour débiter des plaques ou des tranches, soit pour faire des rainures ou des faux joints sur des surfaces ou des parois …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, … de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; …
Explanatory notes
… préparations sont souvent destinées soit à la confection rapide de boissons, de bouillies, d'aliments pour … d'extrait de malt et de poudre de cacao. 3) Le racahout, préparation alimentaire composée de farine de riz, … ) ainsi que les boissons ( Chapitre 22 ). Sont également rangés ici les mélanges et bases (poudres, par exemple) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être … comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en … (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : 1997 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux …