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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … elle forme à la surface de l'objet sur lequel elle a été appliquée une pellicule élastique très résistante. Cette …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, … tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la main ou de tapisseries obtenues … semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ TAPISSERIES TISSEES A LA MAIN Les tapisseries tissées à la main …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - … de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons … ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par … présentant parfois une sorte de cannelure dans la partie située entre deux nœuds alternés. Les bambous bruts (même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports … (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres …
Explanatory notes
… naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres … magnésie électrofondue ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports …