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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… caractère de véritables parasols ou de parasols-tentes ( n° 63.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… par simple coupage de ces fils, des articles à franges ( n° 63.02 ). B.‑ SURFACES TEXTILES TOUFFETEES Les surfaces …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… bruts ( n° 05.11 ). b)    Les chaussures usagées du n° 63.09 . ______________________ …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) 3827.63 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… etc.) et les rosettes, autres que pour vêtements ( n° 63.07 ). c)     Les garnitures en plumes ( n° 67.01 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… 6104.61 - - De laine ou de poils fins 6104.62 - - De coton 6104.63 - - De fibres synthétiques 6104.69 - - D'autres matières …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… drapeaux et cordes à drapeaux en matières textiles ( n o 63.07 ). h)     Les coiffures à caractère festif ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… etc., au cours d'opérations ou en soignant les malades ( n° 63.07 ). b)    Les masques de protection contre la poussière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… travaillent par déformation du métal, sont classés au n° 84.63 . 2)  Les machines à tourillonner , utilisées pour …

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