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Système harmonisé
Section XV
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi … le rhénium et le thallium. 4.‑ Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi … le rhénium et le thallium. 4.‑ Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
Explanatory notes
… que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.12 ‑ ‑ … café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
Explanatory notes
… position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés … de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même … petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
Explanatory notes
… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …Section II > Chapitre 9
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Tel est le cas, notamment, des épices et des mélanges d'épices additionnés : …Legal note
… Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges … a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
Explanatory notes
… obtenus en inversant la charge des particules d'un latex normal concentré. On obtient généralement ce résultat en ajoutant au latex des produits tensioactifs cationiques. L'emploi de ces latex combat la … sur les latex au cours d'un traitement thermique à température généralement inférieure à 100 °C. Les globules …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… la prise de vues tant verticales qu'obliques. Appartiennent notamment à ce groupe les appareils de prise de vues … 11) Les appareils de prise de vues pour la photogrammétrie terrestre , se composant de deux appareils photographiques … simultanément les prises de vue. Ces appareils sont notamment utilisés pour la recherche archéologique, …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en … , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N ° 4821.10 La présente …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, …