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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… autres que celles du n ° 4005.10               - Autres : 4005.91 - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc … et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ( n ° 59.06 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… et autres articles participant à la formation des mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans la présente position : I.   … de l'espèce en ficelles ou fils textiles relèvent du n° 59.11 . 14)  Les plombs ou lingots , servant de contrepoids …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… diamants de vitriers) : 8205.51 ‑ ‑ D'économie domestique 8205.59 ‑ ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à souder et similaires 8205.70 ‑ Etaux, serre‑joints et similaires 8205.90 ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… fils simples moins de 67 décitex               - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De fibres synthétiques 6115.99 - - D'autres …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… 3105.51 - - Contenant des nitrates et des phosphates 3105.59 - - Autres 3105.60 - Engrais minéraux ou chimiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… Groupe terbique Groupe erbique 57  Lanthane 58  Cérium 59  Praséodyme 60  Néodyme 62  Samarium 63  Europium 64  … dilué. C'est un liquide couleur d'argent, lourd (densité 13,59), très brillant, toxique, susceptible d'attaquer les …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou bâti, on a affaire à une perceuse mécanique du n°  84.59 . De même, une cisaille à métaux tenue à bout de bras … Chapitre 43 ; en liège : Chapitre 45 ; en tissus : Chapitre 59 ; en céramique : n°  69.09 , notamment). Les brosses pour …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative …

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