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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ … et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces … caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), … peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières … machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou …
Explanatory notes
… la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières … utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou … 8451.21 - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 8451.29 - - Autres 8451.30 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, … (tissus éponge, etc.). 11) Les « mouvements de fausse lisière » , dispositifs similaires adaptables aux métiers à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs … d'aspiration ou de refoulement dû au mouvement alternatif linéaire d'un piston se déplaçant dans un cylindre; des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; … la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de … (amidon notamment), des types utilisés pour la reliure des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis … blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …