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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
Explanatory notes
… d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et d'autre part à les isoler les uns des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils … grues, etc., ou encore pour antennes. B) Les isolateurs rigides . Suivant le cas, ils sont munis de supports …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif … un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de … mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de … mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. … appareils servant à mesurer l'angle de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : … (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin … non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS …Legal note
… (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin … non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans … tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium … chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels instables, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou …
Explanatory notes
… parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …