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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou …
Explanatory notes
… de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles 8536.20 ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs …