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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. … non mélangé et les alcaloïdes constitués par des mélanges naturels d'alcaloïdes entre eux (par exemple, la vératrine …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
Explanatory notes
… 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium … naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES … le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés … préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés … préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … ézétimibe … fabésétron … fasoracétam … flindokalner … fonturacétam … fosciclopirox … fradafiban … géclosporine … … … mérestinib … milvexian … mimopézil … mivavotinib … murépavadine … nantérinone … nicoracétam … nofécaïnide … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la … ou la technologie de fonctionnement : en réacteurs à uranium naturel, à uranium enrichi, à uranium-thorium, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ … centrifugeuses à gaz pour la séparation des isotopes de l'uranium ( n° 84.01 ). b) Les pompes centrifuges pour …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ …Legal note
… pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de … c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ … du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les … antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …