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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Classification opinions
… ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc … de polyéthylène. La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - … en feuilles , obtenu par clivage de books préalablement dégrossis puis ébarbés. Ces feuilles se présentent sous … elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur est généralement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus … et, à plus forte raison, sous forme d'objets finis) suit le régime des ouvrages correspondants. Les fontes brutes ont la …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ … et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres … par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) … moins pur que les tanins à l'éther ou à l'alcool, est également rangé ici. Cette position couvre tous les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles … du béton ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également comprises ici les grenailles résultant du … en téléphonie, dans les magnétos, etc. On les emploie également dans la fabrication d'électrodes pour la soudure …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même … de cassettes vidéo. Les sièges de cette position peuvent intégrer des composants complémentaires qui ne sont pas … la musique ou des sons, ainsi que des lumières. On y range également les sièges (fauteuils, canapés, divans, etc.) …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …