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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …

Explanatory notes

… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …

Explanatory notes

… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. … Nomenclature tels que les baguettes, écouvillons et autres articles de nettoyage des armes ( n°s 82.05, 96.03 , etc.). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

… pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …

Explanatory notes

… pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces … autres stylos 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres … ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec …

Explanatory notes

… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres … restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées et charnières pour …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

… Parties, garnitures et accessoires pour articles des …

Explanatory notes

… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des … dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00

… l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des … ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

… vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et …

Explanatory notes

… vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et … toxiques. 3)    Lorsqu'ils sont présentés sous forme d' articles unitaires ou de longueur indéterminée comportant un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos … les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus …

Section XI > Chapitre 59

… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …

Explanatory notes

… 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf …                 4)      des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des … en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en …

Legal note

… à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux …                 4)      des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des … en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

… embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …

Explanatory notes

… et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y compris … machines ou à d'autres arbres secondaires. 3)    Les arbres articulés , composés d'arbres élémentaires reliés par des articulations mécaniques à rotules, à croisillons, etc. …

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