Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales … en acquérant un volume égal à plusieurs fois leur volume initial. Le présent groupe couvre également les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition … ou d'autres fins graphiques : 4810.31 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de …
Explanatory notes
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de … séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit … . Les supports de paliers (semelles, chaises, consoles, niches, pendarts, etc.) ne relèvent de la présente position …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, …