Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …