WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …
Explanatory notes
… de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, … ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; … contenir une substance adhésive. Entrent également ici les feuilles minces en pâte de farine ou de fécule cuite …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à … classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis ici que les machines et appareils de l'espèce comportant un …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du …
Explanatory notes
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du … dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position … en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 … pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans …
Explanatory notes
… orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans … représentant les notes du morceau à exécuter. Les articles incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais … ou les cartes de voeux contenant des modules électroniques musicaux ne sont pas non plus considérés comme relevant de …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Explanatory notes
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes … matière première des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances … jusqu'à 50 % environ d'huile ajoutée au latex. 2) Le factice pour caoutchouc dérivé des huiles . Le factice est …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …