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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.30
… Groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques …
Explanatory notes
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques … de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui … textiles synthétiques ou artificielles teintes dans la masse, pliées en deux pour former une petite touffe dont la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, … fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 ‑ Dentelles à la main I.‑ TULLES, TULLES‑BOBINOTS ET TISSUS A MAILLES NOUEES …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs … en réalité virtuelle pendant que leurs sièges bougent de manière à correspondre aux paysages et actions de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. … dans lequel la matière abrasive est dispersée dans la masse de manière uniforme et fixée aux fibres textiles à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, … baies, ananas, etc.), telles que tables et presses, à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …