Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.50
… Autres instruments et appareils d'ophtalmologie …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; … NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure … (de l'ordre de centaines de m 2 par gramme) présentant des liens de Van der Waals (adsorption physique) ou des liens …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - … qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique … une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est … pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules … ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les … position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, … est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, fortement tachés ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …