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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques … en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques … une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de … usages autres qu'électriques et notamment : les filtres, rondelles, coussinets, tubes et gaines ainsi que les briques … de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …