… par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un … jaune sur lesquelles figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par …
… 1. Gradins ou estrades fixes en aluminium composés de rangées … 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 … 2. Gradins mobiles ou portables …
… Tubes de prélèvement et de transport du sang contenant des additifs chimiques, en matières plastiques, dans lesquels … et iodoacétate de lithium). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Tubes de prélèvement et de transport du …
… suivant des procédés distincts et sont montés sur un cadre en cuivre au plomb, reliés par câbles et moulés dans … l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. Module d'alimentation contenant 6 … que cette énumération soit limitative, les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones mobiles, les …
… d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au … plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite présentée sous …
… Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Câbles d'accélérateur de construction … Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.93/1. Adoption : 1993 … 3. Partie avant d'un véhicule automobile … de bord, d'un pare-brise et d'une partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : 226 cm (L) …
… de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients … et contrôlée de nitroglycérol dans le corps; 4°) un adhésif perméable à la substance active qui permet à la peau …
… de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. Courroies ou bandes transporteuses ou … en feuillard ou en tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : 1959 … 3. Godets en fer ou acier, obtenus par le …
… d'une pompe actionnée par un moteur électrique, de tuyaux d'admission et d'écoulement, d'une couronne sur laquelle … disque en verre multicolore actionné par le flux de l'eau. Adoption : 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en …
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