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Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée … des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic … également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur … qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… cannelle, faînes, pommes de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état sec, notamment) … composants étant tenus ensemble par des fils métalliques dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support … circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes ou cordages non … auxquelles on a imprimé une torsion en forme de « Z », et dont la force de rupture minimale est calculée au moyen de … on a imprimé une torsion en forme de « Z », et : a)   dont la force de rupture minimale peut être calculée à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation … ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode doit être chauffée pour provoquer l'émission d'électrons; … variétés de lampes, tubes ou valves électroniques, dont certaines sont conçues à des fins particulières, telles …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… intermédiaires (tels que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, chimiques ou … du plomb-tétraéthyle et du plomb-tétraméthyle) et d’oxyde de fer (provenant de l’oxydation de ces … 28 . d)    Les déchets et débris de métaux précieux ou de doublé ou plaqué de métaux précieux (y compris les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis d'œillets, de cordes, de courroies, etc.  Les bâches … qu 'elles soient confectionnées à plat.   Les bâches ne doivent pas être confondues avec les housses confectionnées … sont habituellement constituées par un toit (simple ou double) et peuvent être munies de parois (simples ou …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un … , comprenant la peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la … Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… de patins, à être utilisées comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 mm x 530 mm … de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou … 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …