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Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… travertins sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des … sous le n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien l'albâtre gypseux ou alabastrite , qui …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… Nomenclature et utilisés dans la cuisine, l'office, pour le service de la table ou à des usages domestiques. On y inclut … porte‑couteaux, seaux à glace, paniers pour verser le vin, ronds de serviettes, pince‑nappes. 3)    Les articles … à café ou à poivre, hachoirs mécaniques, presses à jus de viande ou à fruits, presse‑purée, moulins à légumes, etc. ( …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… qui modifient leur structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de … fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les … une plus grande résistance mécanique et qui arrive plus vite au stade où il n'est plus collant. Les huiles sulfurées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… appareils pour la fabrication du pop‑corn. 15)  Les sèche‑visage et articles similaires. 16)  Les saunas faciaux … lequel l’eau est vaporisée pour le traitement de la peau du visage. 17)  Les appareils pour sécher les essuie‑mains et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… scientifique, technologique, militaire ou sociale ou à la vie ou aux réalisations de dirigeants, penseurs, … les animaux naturalisés pour collections. 2)   Les œufs vides; les insectes en boîtes, sous cadres vitrines, etc. ( à l’exception des montages de la grosse …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie textile, il convient de les séparer du reste de la plante, en … la plante dans l'eau courante des ruisseaux ou des rivières ou dans l'eau stagnante des fossés ou des étangs; … constituent pas encore des fils et, tout comme les rubans visés ci‑dessus, restent comprises dans la présente …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les … de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2)    Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3)    Les réservoirs utilisés dans certains ports …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent … combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs … emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… d'impostes, les crochets et autres ferrures pour fenêtres à vitrages doubles, les crochets, arrêts et tourniquets de … pour portes. 3)   Les ferrures de portes coulissantes pour vitrines de magasins, garages, hangars, par exemple … 8)   Les cale‑portes et ferme‑portes ( autres que ceux visés au point H) ci‑dessous). E)    Les garnitures, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… branches d'activité. Sous réserve des dispositions visées ci-dessus, parmi les outils de la présente position … pour tôles. 11)  Les fouloirs à sable, dénoyauteuses et vibrateurs pour fonderies. 12)  Les fouloirs, compacteurs et … l'entretien des routes. 13)  Les marteaux-bêches. 14)  Les vibrateurs pour homogénéiser et tasser le béton. 15)  Les …

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