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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, …Legal note
… s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … du n° 62.09 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… , la présente position comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, soit en l'état, soit après … d'abeilles. 6) Les hydrolysats de protéines, consistant essentiellement en un mélange d’amino‑acides et de chlorure … de sucre caramélisé, soit de l'acide citrique et des huiles essentielles de fruits (citron ou orange, par exemple); …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ … la fois du n° 25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 25.17 . 4.‑ Le n° 25.30 comprend … ( Chapitres 28 ou 68 , par exemple), les produits de l'espèce qui ont subi une ouvraison plus avancée, telle que la …Legal note
… et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les … la fois du n° 25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 25.17 . 4.‑ Le n° 25.30 comprend …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… obtenus par tissage, les feutres sont des produits essentiellement différents des tissus et ne doivent pas être … fibres textiles à travers un plancher, textile ou non, qui est finalement plus ou moins masqué par les fibres. La … les produits cousus‑tricotés dont la caractéristique essentielle est d'être constitués par une nappe de fibres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… de certains véhicules automobiles dans la présente position est déterminé par certaines caractéristiques qui indiquent … de conception que possèdent généralement les véhicules de l'espèce qui relèvent de la présente position : a) Présence … de treuils, dispositifs gerbeurs, etc., et qui sont conçus essentiellement pour le transport. 4) Les camions …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées … être obtenus par différents moyens, et leur production est divisée conventionnellement en trois stades : la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec … dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( Pinus …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des … et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, métasilicate, …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …