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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la … la calotte du parachute principal à laquelle sont fixées un certain nombre de suspentes . Celles‑ci consistent en cordages réunis, vers le bas, en …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres …
Explanatory notes
… grains blancs parsemés de quelques grains noirs ou jaunes. Cette position couvre également le corindon naturel traité … dit terre pourrie ou roche pourrie , d'un aspect gris cendré, utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, et le grenat des variétés autres que celles constituant des pierres gemmes du Chapitre 71 (y …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants … de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans … de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et 0402.29 Ces sous‑positions ne couvrent pas le lait et la crème de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - … au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
INN
… aldesleukin … écogramostim … técéleukine … tremacamra …Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % … de lactosérum), de matière grasse (moins de 1,5 %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …