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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles … de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, … cette position ne comprend pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… moulage par injection ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de fonderie, les plaques … fait prise. Les moules dits actifs (ou positifs ) la soumettent en outre à une certaine pression. Sont par contre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 2827.60 ‑ Iodures et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans … en gros cristaux cubiques par cristallisation au‑dessous de cette température. C'est un solide incolore, hygroscopique, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… compris dans la présente position les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et … sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits … jets et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - Oiseaux : 0106.31 - - Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et … 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris … bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… calcaires 6802.93 - - Granit 6802.99 - - Autres pierres Cette position comprend les pierres de taille ou de … En raison de sa résistance à la chaleur et à la corrosion, cette dernière variété de pierres est notamment utilisée …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… en bois de conifères                 - A âme panneautée, lattée ou lamellée : 4412.51 - - Ayant au moins un pli … Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères Cette position couvre : 1)    Les bois contre‑plaqués qui … brutes (âme panneautée), soit de lattes collées (âme lattée), soit de lamelles sur champ collées (âme lamellée). …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères … complets ou des aliments de complément. Sont inclus dans cette position les produits des types utilisés pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être droits ou courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent être, … de rebords perpendiculaires au corps du tuyau, qui permettent l'assemblage au moyen de boulons, d'écrous ou de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et … position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus diverses et … ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également …