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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses … risques d'électrocution; 8°) des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … … de massage est également muni d'un rail de guidage en plomb en forme de L, d'une structure coulissant vers …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion … par batterie, dont le boîtier est fabriqué en matières plastiques.  La table permet à l’utilisateur de tracer le … en illuminant le papier sous lequel l’image à copier a été placée, à travers la surface de couverture translucide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de … d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses.  Le produit comprend … thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une plaquette de circuit imprimé sur laquelle sont montés un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… (reliant la fourche au guidon); - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de … et de vitesse; - Freins; - Bras de manivelle; - Pédalier; - Plateau; - Visserie du plateau; - Dérailleur avant; - …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… l'article est associé à d'autres éléments, tels qu'une plaque vitrée, des écrans à cristaux liquides (LCD), un … indicatrices et d'autres éléments structurels en matière plastique, afin de former un tableau de bord complet. … de niveau de carburant F Voyants lumineu A Verre acrylique (plexiglas) B Socle du plexiglas C Aiguille D Cadran E LCD F …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs … au lavage et à l’hydratation de la peau. La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents … le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films couleurs. Il se compose de plusieurs milliers de dispositifs à couplage de charge (CCD) … sur un circuit intégré unique, « barrette de CCD »), d'une plaque de verre, de lentilles, d'une lampe, d'un miroir et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers … et comportant : - une chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils … à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… est présenté en boites contenant douze ampoules en matière plastique (de 5 ml chacune). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Solution … nasales, l'irrigation des fosses nasales sèches ou comme complément des traitements contre les affections …