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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.61
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.91
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.13
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs … pour revêtement de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, … (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …