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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position les machines et appareils …   Les fours destinés à recuire ou à tremper le verre. Sont exclus de la présente position les appareils pour le … électrodes métalliques. * *    * Toutefois, sont en outre exclus de la présente position : a)    Les briques, blocs et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses enregistreuses, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… comme produits abrasifs. La dimension de leurs particules n'excède généralement pas 1.000 micromètres (microns) mais …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction …

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