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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
Explanatory notes
… de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc.
Toutefois
, la position ne couvre pas les déchets, rognures …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0501
Explanatory notes
… dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03).
Toutefois
, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
Explanatory notes
… taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc.
Toutefois
, sont exclus de la présente position les tissus …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4822
Explanatory notes
… être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique;
toutefois
, les articles qui auraient ainsi acquis le …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
Explanatory notes
… la matte cuivreuse. Le cuivre de cément ne doit pas
toutefois
être confondu avec la poudre de cuivre du n ° …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
Explanatory notes
… ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV
définit
les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2504
Explanatory notes
… , la fabrication de creusets ou d'autres articles
réfractaires
, d'électrodes de fours ou autres pièces …
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Section XI > Chapitre 51
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être
effectuée
en relation avec les Considérations générales de …
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Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… des films qui ne portent qu'une seule piste doit avoir été
effectué
par un procédé photoélectrique. Restent également …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
Explanatory notes
… bonneterie. Ils ont généralement l'aspect de la moquette ou
quelquefois
de la pelleterie. ______________________ …
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