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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les déchets, rognures …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de la présente position les tissus …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… la matte cuivreuse.        Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n °   …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres pièces …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… des films qui ne portent qu'une seule piste doit avoir été effectué par un procédé photoélectrique. Restent également …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… bonneterie. Ils ont généralement l'aspect de la moquette ou quelquefois de la pelleterie. ______________________ …

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