… Un dispositif manuel d'introduction des données (curseurs, clavier, etc.). Elles peuvent toutefois être équipées de … ou l'absence d'un tel organe est sans influence sur le classement. Les machines imprimantes utilisent des nombres … données fixes (numéro de compte, nom et adresse du client, etc.) ou prédéterminées (solde de compte, par …
… uniquement pour le chauffage de l’eau, auquel cas il reste classé dans la présente position. Les chauffe-eau solaires se classent également dans le n° 84.19. 6) Les appareils … n'est pas monté sur un support ou une âme, le fil n 'est classé ici que s'il est présenté coupé de longueur et …
… de l'air. Ces machines et appareils sont utilisés pour la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, … unités de chauffage et/ou de refroidissement d’une enceinte close (camion, remorque ou conteneur), composés d’un … extérieure est très basse. De tels matériels sont à classer sous le n° 84.18 en tant que machines et appareils …
… ou tubes fluorescents. Parmi les autres produits classés ici, on peut citer les commutateurs électroniques CA … sur le support de façon à établir la connexion. Sont classés ici non seulement les appareils complets munis de … Les connecteurs pour fibres optiques , sans câbles, restent classés dans la présente position mais les mêmes connecteurs …
… que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et … à trier, cribler, séparer ou laver , qui servent soit à classer les matières en catégories (le plus souvent selon … mouvement vibratoire ou oscillatoire. 3) Les cribles et classificateurs à râteaux , appareils dans lesquels le tri …
… textiles 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton ‑ Autre : … matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois … ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 . 3) …
… 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement … ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au …
… qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se … la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), … tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à d'autres éléments …
… pliés - Autres : 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La … manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, … contiennent aucune publicité directe ou indirecte restent classés dans la présente position. Sont en outre exclus de …
… I. La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc … Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * * * … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
