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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ … ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, … discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme … ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de …Legal note
… le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de …Section XVII > Chapitre 86
… parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le … e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 : a) les …Legal note
… pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); … e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 : a) les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à … - Parties : 8413.91 - - De pompes 8413.92 - - D'élévateurs à liquides Cette position comprend les machines …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …