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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux … pour casque stéréophonique et un dispositif de commande à distance, et peut être connecté à une machine automatique de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… à l’alimentation humaine.  Les fèves de soja  sont blanchies et  du sel est ajouté avant congélation. … 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe),  produit compact blanc qui se présente sous forme de gâteau, préparé à partir …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… verte et jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de manches, décorée de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… de le maintenir serré à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, en bonneterie (68 % de fibres discontinues …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …

Legal note

… les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un … de constitution chimique définie présenté isolément est une substance constituée par une espèce moléculaire (covalente … chimique définie présentés isolément contenant des substances qui ont été ajoutées délibérément pendant ou …

Legal note

… b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % … alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… en acier, ouvert sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures … barbecue ou sur un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le produit crée un effet de cheminée qui …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant un col et … des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

Legal note

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

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