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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis … position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait … à biscuits, par exemple ( n° 76.15 ). c) Les étuis à cigarettes, les boîtes à poudres, les boîtes à outils et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … la présente position comme feuilles pour placage les bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou … ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de musique, etc. Ils …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas …
Explanatory notes
… et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas … à tête en cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à …
Explanatory notes
… même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion … personnes immunisés. Parmi ces sérums spécifiques, on peut citer les sérums antidiphtérique, antidysentérique, … immunitaire dans l’organisme. Bon nombre de ces vaccins ciblent un virus ou une bactérie spécifique. Ces vaccins …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) 2853.90 ‑ … obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les suivants : 1) Phosphure de cuivre …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans …