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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.2 > 7211.23
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas …