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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.25
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.31
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.11
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.32
… Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …