Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici … industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que …
Explanatory notes
… longueur indéterminée. Il en est ainsi également, sous les mêmes réserves, de l'incorporation à ces produits de … La fabrication des tresses est effectuée sur des métiers spéciaux dits métiers à tresser, métiers à lacets ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines … I.- MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ POUR LE TRAVAIL DES METAUX, ETC. Les appareils pour le brasage, le soudage, ou … telles que le réchauffage des pièces ou le rechargement en métal de pièces métalliques usées. Cependant, dans la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un …
Explanatory notes
… ou des laques colorantes) ou de poudres ou paillettes métalliques dans un liant dispersé ou dissous dans un milieu … de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, mélanges de solvants synthétiques, etc.) qui sont ajoutés … plus communément un pinceau ou un rouleau; les principales méthodes industrielles sont notamment la pulvérisation et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non …
Explanatory notes
… - En polymères acryliques : 3920.51 - - En poly(méthacrylate de méthyle) 3920.59 - - Autres - En … plastiques, qui renforcent la matière plastique (treillis métallique noyé, tissu de fils de verre noyé, fibres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par …
Explanatory notes
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par … microscopique des matières, tels que les microscopes, métallographiques ou autres ( n°s 90.11 ou 90.12 ), ou par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y … les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et …